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Le 15 Décembre 2017

"Libre parole" d'Olivier Rozenfeld du 15/12/2017 : Qui a dit que les juristes n’ont pas d’humour ?

A l’approche de Noël, il était de bon ton que d’adopter une position un peu décalée. Mes collaborateurs ont déniché deux arrêts dont les attendus nous montrent que lorsque les juges oublient l’impartialité et se lâchent, ça donne ceci :
 

1 – « Attendu que la poule est un animal anodin et stupide… »

« Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard); que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.

Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur « R. » de son action et le condamne aux dépens… ».

(Cour d’appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995.)

 

2 – « Attendu que la défenderesse qui voulait rivaliser avec les plus grands escrocs … »

Attendu que, pour condamner Mme « M. », le jugement retient notamment « la piètre dimension de la défenderesse qui voudrait rivaliser avec les plus grands escrocs, ce qui ne constitue nullement un but louable en soi sauf pour certains personnages pétris de malhonnêteté comme ici Mme « M. », dotée d’un quotient intellectuel aussi restreint que la surface habitable de sa caravane, ses préoccupations manifestement strictement financières et dont la cupidité le dispute à la fourberie, le fait qu’elle acculait ainsi sans état d’âme et avec l’expérience de l’impunité ses futurs locataires et qu’elle était sortie du domaine virtuel ou elle prétendait sévir impunément du moins jusqu’à ce jour, les agissements frauduleux ou crapuleux perpétrés par elle nécessitant la mise en œuvre d’investigations de nature à la neutraliser définitivement ».

Merci à l’équipe « documentation » de Fidroit !

 

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